Mentions légales

Référence Drone

  • Référence drone, numéro de siret : 853 774 685 00012
  • Aéroport de Lannion, Route de Trégastel, 22300 Lannion
  • Numéro de téléphone : 06 65 99 10 57
  • Date de mise en ligne : 01/09/2024
  • Webmaster : Référence drone

Création et hébergement du site

  • Charte graphique : Pauline Jochem
  • Création du site : Pauline Jochem
  • Hébergement : O2Switch
  • Responsable du site : Référence Drone

Confidentialité – Données personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-nous un mail via ce formulaire.

Responsabilité

La responsabilité de Référence Drone ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Référence Drone et ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Référence Drone. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Référence Drone.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Référence Drone sur le site 

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.